L'ASSURANCE PENSÉE POUR LES PASSIONNÉS D'OLDTIMERS ET DE YOUNGTIMERS

Il ne s’agit pas d’une utilisation quotidienne ou d’un véhicule servant au chemin du travail ou équivalent

Le preneur d'assurance déclare que le véhicule décrit dans les Conditions Particulières est un "véhicule ancêtre" et qu'il ne sera pas utilisé aux fins suivantes : - usage commercial, c'est-à-dire toute utilisation visant un profit financier commercial ou personnel, - usage professionnel, c'est-à-dire toute utilisation en vue de l'exercice d'une activité professionnelle ou de l'exploitation d'une entreprise, - déplacements depuis et vers le lieu de travail, - déplacements des étudiants depuis et vers un établissement scolaire, - transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports rémunérés de personnes, - usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d'intervention. L'appréciation du risque est basée sur cette déclaration qui entraîne une réduction de la prime. Il est dès lors expressément convenu que les dispositions de l'article 24 des Conditions Générales seront d'application si la situation décrite par le preneur d'assurance ne correspond plus à la réalité.

Il ne s’agit pas d’une utilisation quotidienne ou d’un véhicule servant au chemin du travail ou équivalent

Le preneur d'assurance déclare que le véhicule décrit dans les Conditions Particulières est un "véhicule ancêtre" et qu'il ne sera pas utilisé aux fins suivantes : - usage commercial, c'est-à-dire toute utilisation visant un profit financier commercial ou personnel, - usage professionnel, c'est-à-dire toute utilisation en vue de l'exercice d'une activité professionnelle ou de l'exploitation d'une entreprise, - déplacements depuis et vers le lieu de travail, - déplacements des étudiants depuis et vers un établissement scolaire, - transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports rémunérés de personnes, - usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d'intervention. L'appréciation du risque est basée sur cette déclaration qui entraîne une réduction de la prime. Il est dès lors expressément convenu que les dispositions de l'article 24 des Conditions Générales seront d'application si la situation décrite par le preneur d'assurance ne correspond plus à la réalité.

Il ne s’agit pas d’une utilisation quotidienne ou d’un véhicule servant au chemin du travail ou équivalent

Le preneur d'assurance déclare que le véhicule décrit dans les Conditions Particulières est un "véhicule ancêtre" et qu'il ne sera pas utilisé aux fins suivantes : - usage commercial, c'est-à-dire toute utilisation visant un profit financier commercial ou personnel, - usage professionnel, c'est-à-dire toute utilisation en vue de l'exercice d'une activité professionnelle ou de l'exploitation d'une entreprise, - déplacements depuis et vers le lieu de travail, - déplacements des étudiants depuis et vers un établissement scolaire, - transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports rémunérés de personnes, - usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d'intervention. L'appréciation du risque est basée sur cette déclaration qui entraîne une réduction de la prime. Il est dès lors expressément convenu que les dispositions de l'article 24 des Conditions Générales seront d'application si la situation décrite par le preneur d'assurance ne correspond plus à la réalité.

Il ne s’agit pas d’une utilisation quotidienne ou d’un véhicule servant au chemin du travail ou équivalent

Le preneur d'assurance déclare que le véhicule décrit dans les Conditions Particulières est un "véhicule ancêtre" et qu'il ne sera pas utilisé aux fins suivantes : - usage commercial, c'est-à-dire toute utilisation visant un profit financier commercial ou personnel, - usage professionnel, c'est-à-dire toute utilisation en vue de l'exercice d'une activité professionnelle ou de l'exploitation d'une entreprise, - déplacements depuis et vers le lieu de travail, - déplacements des étudiants depuis et vers un établissement scolaire, - transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports rémunérés de personnes, - usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d'intervention. L'appréciation du risque est basée sur cette déclaration qui entraîne une réduction de la prime. Il est dès lors expressément convenu que les dispositions de l'article 24 des Conditions Générales seront d'application si la situation décrite par le preneur d'assurance ne correspond plus à la réalité.

Il ne s’agit pas d’une utilisation quotidienne ou d’un véhicule servant au chemin du travail ou équivalent

Le preneur d'assurance déclare que le véhicule décrit dans les Conditions Particulières est un "véhicule ancêtre" et qu'il ne sera pas utilisé aux fins suivantes : - usage commercial, c'est-à-dire toute utilisation visant un profit financier commercial ou personnel, - usage professionnel, c'est-à-dire toute utilisation en vue de l'exercice d'une activité professionnelle ou de l'exploitation d'une entreprise, - déplacements depuis et vers le lieu de travail, - déplacements des étudiants depuis et vers un établissement scolaire, - transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports rémunérés de personnes, - usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d'intervention. L'appréciation du risque est basée sur cette déclaration qui entraîne une réduction de la prime. Il est dès lors expressément convenu que les dispositions de l'article 24 des Conditions Générales seront d'application si la situation décrite par le preneur d'assurance ne correspond plus à la réalité.